Plaque O : peut-on prêter son ancêtre à un ami ?

L’essentiel de l’info :

• Rien dans le statut ancêtre n’interdit de confier le volant à un tiers : la plaque O encadre l’usage du véhicule, jamais l’identité du conducteur.

• Les conditions d’utilisation d’une plaque O restent toujours d’application, peu importe le conducteur.

• Attention toutefois aux conditions de votre assurance qui peut se montrer nettement plus pointilleuse et se retourner contre vous…

La loi regarde la route, pas le conducteur

Le statut ancêtre belge limite les usages, pas les personnes. En clair, s’il vous est interdit d’en faire un usage commercial ou professionnel, de transporter des personnes contre rémunération ou d’aller au travail (ou à l’école) avec, rien ne vous empêche légalement de céder le volant ! La plaque O ne devient donc pas illégale parce que Jean-Michel conduit votre Triumph ! Bien entendu, les interdictions suivent le conducteur : s’il emprunte votre ancêtre pour aller bosser le lundi matin, l’infraction est bien réelle.

L’assurance, c’est là que ça coince

La loi belge sur l’assurance automobile obligatoire prévoit que la responsabilité civile doit couvrir non seulement le propriétaire du véhicule assuré, mais aussi son conducteur. Si votre ami cause un accident, c’est donc votre assurance qui va indemniser les victimes. Mais attention toutefois aux petites phrases…

En effet, si la plupart des assureurs autorisent un prêt occasionnel à un proche, cela ne veut pas dire que vous pouvez prêter votre voiture à n’importe qui ! Certaines assurances peuvent prévoir des conditions concernant les conducteurs, leur âge, voire leur expérience derrière le volant !

Bref, si la personne en question vient d’avoir 18 ans et a un permis tout frais en poche, consultez tout de même les conditions de l’assurance ! À titre informatif, certaines assurances imposent des primes majorées aux jeunes conducteurs quand d’autres… refusent purement et simplement ! Et si c’est juste pour un petit tour du quartier ? Le mieux est de passer un coup de fil à votre assureur ou à votre courtier… Toutes les assurances ne sont pas restrictives pour autant ! La BEHVA annonce par ailleurs que sa couverture ne compte aucune « restriction de chauffeur ».

Mieux vaut prévenir que guérir : s’il s’avère que la personne qui conduisait la voiture était hors cadre, l’assureur pourrait, selon les circonstances et les conditions du contrat, se retourner contre vous après avoir indemnisé les victimes. Et tant qu’on y est à parler du pire, petite info au passage : l’emprunteur, lui, n’a pas automatiquement l’obligation légale de rembourser tous les dégâts dans tous les cas ! Ajoutons aussi que beaucoup d’ancêtres roulent en RC seule, sans omnium : si c’est votre cas et si votre ami plante la voiture, votre propre assurance RC ne paiera pas les dégâts à votre ancêtre. Et sur une auto dont les pièces n’existent plus, la note peut vite devenir cauchemardesque…

Et si votre ami devient le conducteur principal ?

Là, c’est évidemment une tout autre histoire. Entre prêter les clés pour un tour du pâté de maisons et laisser la voiture chez un ami, ce n’est pas du tout la même musique ! Dans ce dernier cas, il faut absolument être transparent avec votre assureur… Prévenir, c’est guérir.

Alors, on prête ?

Oui, bien sûr : une passion, ça se partage pour mieux se propager ! Toutefois, pensez tout de même à passer deux coups de fil. Le premier à votre courtier, pour vérifier les conditions relatives au conducteur. Le second à votre ami, pour convenir de qui règle la franchise et les éventuels frais en cas de casse.

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