Non pas que nous l’encouragions, mais sur le plan technique, le sujet a de quoi intriguer. Tous les radars disposent d’une plage de mesure maximale, ce qui signifie qu’au-delà d’un certain seuil, ils ne sont plus capables d’enregistrer précisément la vitesse du véhicule. Une mesure erronée pourrait, en théorie, ouvrir la voie à une contestation et à l’annulation d’une amende… Mais est-ce vraiment le cas ?
Jusqu’à 320 km/h
Ce n’est évidemment pas un hasard si ce sont nos voisins allemands d’Auto Motor und Sport qui se sont penchés sur la question ! Même si le nombre de tronçons illimités se réduit d’année en année et que le principe est de plus en plus contesté, sous l’effet de l’électrification et des enjeux climatiques, la vitesse illimitée reste toujours d’application en Allemagne, sauf signalisation contraire, bien entendu !
C’est précisément pour cela que la Polizei utilise des radars couvrant une large plage de vitesses. Les appareils de l’entreprise Vitronic, basée à Wiesbaden, mesurent ainsi des vitesses allant de 10 à 320 km/h. À cette vitesse, la voiture traverse la zone de mesure si rapidement que le radar n’a plus le temps de calculer sa vitesse avec précision ! Pour un appareil qui fonctionne généralement via l’effet Doppler, le véhicule ne reste tout simplement pas assez longtemps dans son champ de détection pour qu’une mesure fiable puisse être établie…
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Le radar continue malgré tout à flasher
L’appareil ne cesse toutefois pas de fonctionner ! Une porte-parole de Vitronic explique au magazine allemand que « l’appareil de mesure constitue également, au-delà de 320 km/h, un dossier de constatation [soit des photos, NDLR] pouvant servir de preuve. La seule différence, c’est qu’à de telles vitesses, la valeur exacte mesurée n’est pas retenue : seule la valeur maximale de la plage de mesure nominale est appliquée. »
Autrement dit, celui qui se fait flasher verra apparaître sur son procès-verbal la vitesse maximale que l’appareil est capable d’enregistrer. L’absence de vitesse exacte n’enlève rien à la valeur probante du constat ! Juridiquement, l’infraction reste établie et cela suffit. Notez toutefois que cette procédure est valable tant que l’appareil est homologué et que la mesure maximale a été correctement effectuée…
Même si l’Allemagne se montre plus tolérante que la Belgique en matière de vitesse, les conséquences restent lourdes. Une infraction de cette ampleur peut être qualifiée de « course illégale de véhicules à moteur » ou de « mise en danger de la circulation ». Il s’agit alors de faits pénaux ! Outre l’amende de 700 euros, un juge peut prononcer jusqu’à deux ans de prison. Le permis de conduire, lui, est évidemment retiré, pour un minimum de trois mois !
Et sur les routes belges ?
Sur les routes belges, les radars proviennent d’autres fabricants, principalement Gatso, connu notamment pour les séries T, ainsi que Jenoptik sur certains tronçons. La logique, elle, reste similaire à celle appliquée en Allemagne. L’arrêté royal du 12 octobre 2010, qui constitue la base légale de tous les appareils de mesure approuvés en Belgique, prévoit explicitement qu’un indicateur doit signaler, via un code, lorsqu’une vitesse mesurée dépasse la plage maximale de l’appareil. Autrement dit, les radars belges ne sont pas limités par la technique : eux aussi enregistrent et signalent malgré tout l’infraction ! Gatso ne communique pas sur la vitesse maximale de ses appareils, mais évoque une portée technique de 500 km/h, même si la vitesse certifiée (et donc juridiquement valable) est le plus souvent limitée à 250 km/h. Ce plafond vise à garantir la précision des mesures et à ne pas compromettre les poursuites judiciaires.
Et du côté des sanctions belges ? En cas de vitesses réellement extrêmes, les articles 418 à 420 du Code pénal belge peuvent entrer en ligne de compte : coups et blessures involontaires ou homicide involontaire par imprudence. Là aussi, une peine de prison peut être requise ! En conclusion, être trop rapide pour un radar n’existe qu’au niveau technique. Sur le plan juridique, ces conducteurs n’échappent pas à la sanction. Mais surtout, restez prudent sur la route !
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