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Quels sont les documents qui doivent absolument se trouver dans la voiture ?

Conduire une voiture sur la voie publique oblige la détention de certains documents à bord. Petit rappel de ce qui est absolument obligatoire, sous peine d’amende.

Alain De Jong Alain De Jong | Publié le 10 sept. 2023 | Temps de lecture : 5 min

Permis de conduire et carte d’identité

Le conducteur doit évidemment toujours pouvoir présenter un permis de conduire valide. À ce sujet, il faut d’ailleurs être prudent, car les récents permis dits européens ou électroniques (format carte de crédit) expirent après 10 ans et il est nécessaire de le prendre soi-même l’initiative de les renouveler. L’amende peut être sévère. Dans le même ordre d’idées, le conducteur ainsi que tous les autres occupants du véhicule doivent être en possession de leur carte d’identité.

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Certificat de conformité et certificat d’immatriculation

Le certificat de conformité est une feuille qui reprend toutes les informations techniques homologuées pour la voiture. Il est remis lors de l’achat par le concessionnaire ou le précédent propriétaire.

Le certificat d’immatriculation est quant à lui délivré par la DIV ou l’administration lorsqu’on introduit une demande pour une plaque d’immatriculation. Ce document comporte deux volets ou parties à séparer : la première doit se trouver dans la voiture (avec le picto « voiture) tandis que l’autre est à conserver à la maison (picto « maison). La division du document a été imaginée pour éviter les vols. Car sans les deux parties, les malfaiteurs ne peuvent normalement rien faire (ou beaucoup moins). Lorsqu’on cède la voiture, il faut bien évidemment transmettre ces deux parties au nouveau propriétaire.

Certificat de contrôle technique

Une voiture de plus de 4 ans doit être chaque année au contrôle technique. Des dérogations existent pour les petits rouleurs qui peuvent espacer ces visites. Ce passage donne droit à un document qui doit accompagner la voiture pour démontrer que celle-ci est toujours apte techniquement à circuler sur la voie publique.

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Carte d’assurance

La carte d’assurance – également appelé certificat d’assurance ou carte verte, même si entretemps le document est devenu blanc – indique que la voiture est bien assurée, au moins en responsabilité civile. Bon à savoir : une remorque qui peut embarquer plus de 750 kg doit disposer de son propre certificat d’assurance. Et il doit aussi être présent à bord.

De nos jours, de nombreuses compagnies d’assurance fournissent une version numérique du certificat d’assurance. C’est pratique, mais il est alors nécessaire d’avoir toujours un smartphone chargé et de pouvoir partager le document avec les autres conducteurs du véhicule.

Pour éviter les problèmes, il est recommandé de conserver une copie imprimée du certificat d’assurance dans la voiture afin de pouvoir la présenter à la police ou en cas d’accident ou de contrôle.

Un portefeuille numérique

Bien entendu, la tendance est de plus en plus au tout numérique. Il existe ainsi des portefeuilles virtuels qui permettent de tout rassembler facilement. Actuellement, le gouvernement travaille avec les différentes parties concernées sur un cadre permettant cette numérisation, y compris pour les documents embarqués pour la voiture. Mais cela n’a pas encore abouti. Il faut donc toujours pouvoir présenter les documents physiques.

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