Segway, monoroue, hoverboard, des objets tendance qui appartiennent au champ de la multi-modalité et qui attirent de plus en plus. Mais que dit le Code de la route à leur sujet ? Et devez-vous les assurer? Suivez le guide!
Pour Benoît Godart, porte-parole de VIAS (l’ancien Institut Belge de la Sécurité Routière), il faut encourager ces nouveaux modes de déplacement tout en assurant un cadre légal qui protège tous les usagers. “Ils sont un complément idéal à la voiture et aux transports en commun, il faut donc les promouvoir.”
Le Code de la route en tient déjà compte dans ses articles liés aux “engins de déplacement”. Mais la technologie va toujours plus vite que la loi, et il faut constamment s'adapter, notamment pour ces fameuses monoroues qui n'existaient quasi pas voici quelques années.
Article 2.15.2 du Code de la route
Selon cet article, le terme “engin de déplacement” désigne:
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1° soit un “engin de déplacement non motorisé”, c'est-à-dire tout véhicule qui ne répond pas à la définition de cycle, qui est propulsé par la force musculaire de son ou de ses occupants et qui n'est pas pourvu d'un moteur.
2° soit un “engin de déplacement motorisé”, c'est-à-dire tout véhicule à moteur à une roue ou plus dont la vitesse maximale, est, par construction, limitée à 18 km/heure. Pour l'application des règles du Code, les engins de déplacement motorisés ne sont pas assimilés à des véhicules à moteur. Et un engin de déplacement non monté n'est pas considéré comme un véhicule.
Où rouler ?
La vitesse de déplacement détermine l’endroit où vous pourrez utiliser ces engins: si vous ne vous déplacez pas plus vite qu'au pas (soit 6 km/h), vous êtes considéré comme un piéton et vous devez donc suivre les règles applicables aux piétons Vous serez donc le bienvenu sur le trottoir, lorsqu’il y en a un. En revanche, si vous conduisez plus vite qu'au pas, vous devrez suivre les règles applicables aux cyclistes et donc utiliser la piste cyclable à une vitesse maximale de 18 km / h.
S’il n’y en a pas, vous pouvez rouler sur les accotements de plain-pied et les emplacements de stationnement ou sur la chaussée, où il faut évidemment rouler à droite.
Si vous roulez plus vite que le pas, circuler sur le trottoir n’est permis que s’il n’y a pas de piste cyclable et uniquement en dehors des agglomérations. De plus, il faut alors circuler à droite par rapport au sens de la circulation (donc pas sur le trottoir qui se trouve à gauche de la chaussée) et céder la priorité aux piétons.
Ne pas dépasser 18 km/h!
La difficulté vient évidemment du fait que certains de ces engins (Segway, monoroue) dépassent les 18 km/h en pointe. Si c’est le cas, ils sortent du champ d'application des engins de déplacement et passent dans la catégorie des cyclomoteurs où la réglementation est évidemment plus contraignante.
Et en Europe?
L’Union européenne ne parle pas dans sa règlementation de véhicules dépassant les six kilomètres. Pour elle, il est donc exclu que le Segway circule sur la voie publique. En conséquent, nombre d'Etats-Membres interdisent encore son utilisation.
La Belgique plus tolérante
C'est à cause de ce flou juridique de l'Union Européenne que certains pays admettent ce Segway (uniquement) sur les trottoirs et dans les zones piétonnières, à condition de ne pas dépasser l'allure du pas. C'est le cas en France, Hongrie, Tchéquie et Espagne. Les Pays-Bas autorisent certains engins, mais uniquement sur les pistes cyclables et la chaussée, et à une vitesse ne dépassant pas 25 km/h.
Comment bien s'assurer ?
Tant qu’ils ne dépassent pas la fameuse limite de 18km/h, ces nouvelles machines sont assimilées à des vélos. La plupart des assurances « RC familiale » couvrent donc les dégâts occasionnés aux tiers. En cas de doute, jetez un œil à votre contrat d’assurance ou donnez un coup de fil à votre courtier.
Par ailleurs, la RC familiale ne couvrira pas la casse de votre propre appareil, le vol ou les factures d’hôpital si vous faites une mauvaise chute. Certains assureurs proposent donc des « packs » pour les afficionados des nouveaux modes de déplacement. Votre courtier pourra certainement vous aiguiller.
MoveOn en cas de panne
Enfin, si vous craignez d’être bloqué sur la route en cas de panne, soyez rassuré! Le produit mobilité MoveOn de Touring couvre aussi les nouveaux modes de déplacement!
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