Il s’agit d’une taxe liée à la consommation du véhicule, qui est révisée chaque année. Une partie de ce calcul concerne les émissions de CO2, plus précisément en examinant la différence entre les émissions de la voiture de société en question et les émissions moyennes des voitures à moteur similaire nouvellement immatriculées dans notre pays – ce qu’on appelle la valeur de référence. Sont également pris en compte : le coefficient d’âge et le prix catalogue incluant les options (sans réductions) et la TVA.
Comment cela est-il calculé ?
Les émissions de CO2 déclarées du véhicule utilitaire sont soustraites de la valeur de référence, qui a baissé en 2021 : de 91 gr/km pour les voitures diesel et 111 gr/km pour les voitures à essence (et les hybrides (rechargeables) et les voitures fonctionnant au GNC et au GPL) à 84 gr/km et 102 gr/km respectivement.
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Exemples concrets
HLN Drive cite deux exemples concrets. Pour une voiture à essence de 30.000 euros émettant 120 grammes de CO2/km et immatriculée au début de l’année dernière, l’avantage imposable augmente de 7,2 % cette année, pour atteindre un peu moins de 1.795,51 euros. Si le même véhicule est immatriculé ce mois-ci, un supplément de 81 euros sera ajouté, sur une base annuelle. Dans un autre exemple, HLN Drive parle d’une voiture diesel qui coûte également 30.000 euros. Si ce véhicule souffle en moyenne 99 gr/km de CO2 dans l’air, la taxe passe de 1.620 à 1.692 euros (+4,4 %) s’il a été mis en circulation en janvier 2020, et à 1.800 euros s’il est mis en circulation cette année.
Et qu’en est-il des voitures électriques ?
Dans le cas des voitures 100% électriques, les émissions de CO2 ne font pas partie du calcul, car ces véhicules sont sans émissions, du moins après leur production et sans compter les émissions indirectement causées par la recharge. Cependant, le coefficient d’âge et le prix du véhicule comptent. Malgré le fait que les voitures électriques fluctuent au bas de l’échelle, leur facture va également augmenter. En effet, l’avantage imposable minimal a augmenté de 10 euros/an pour atteindre 1.370 euros.
Le calcul
Essence, hybride, GPL, GNC
Prix catalogue x [5,5 + ((CO2-102) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge
Diesel
Prix catalogue x [5,5 + ((CO2 – 84) x 0,1)] % x 6/7 x coefficient d’âge
Électricité, hydrogène, hybrides rechargeables (pas de “fausses hybrides”)
Prix catalogue x 4 % x 6/7 x coefficient d’âge
Source : HLN
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