La police de Harelbeke a constaté qu’un cycliste équipé d’un deux-roues électrique roulait non seulement beaucoup trop vite (ici 43 km/h), mais qu’il ne pédalait pas du tout. Après un examen plus approfondi, il s’est avéré qu’il ne s’agissait pas d’un vélo électrique “ordinaire”, mais d’un vélo d’une marque américaine équipé d’un accélérateur, rapporte HLN.be.
En bref, ce deux-roues n’était absolument pas conforme au code de la route belge pour les vélos électriques, car il s’agissait en fait d’un cyclomoteur électrique, qui nécessite une immatriculation et une plaque d’immatriculation, ainsi qu’une assurance. Le conducteur a déclaré qu’il n’était pas au courant, mais un rapport de police a tout de même été rédigé et il a en outre été obligé d’aller s’expliquer devant le tribunal de Courtrai.
Décision du tribunal de police
Le verdict du juge du tribunal de police a été surprenant pour le conducteur, car il a été condamné pour conduite sur la voie publique avec un véhicule motorisé non immatriculé, à une amende de 800 euros et à une interdiction de conduire de 15 jours, qui s’applique également aux voitures. Cela est en effet possible si le juge l’estime opportun en raison des circonstances ou du passé judiciaire du prévenu (récidive).
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À propos, notez qu’il en va de même pour la conduite en état d’ivresse d’un vélo (électrique). Pour cela, votre permis de conduire n’est pas automatiquement retiré, mais le magistrat peut prendre cette décision dans des circonstances aggravantes ou spécifiques.
Vélo ou cyclomoteur électrique
Quant aux vélos électriques, ils sont autorisés à rouler à 25 km/h maximum avec une assistance au pédalage jusqu’à une puissance maximale de 1 000W. Un speed pedelec est autorisé à rouler à 45 km/h maximum avec une assistance au pédalage jusqu’à une puissance maximale de 4 000W. Pour cela, vous devez également être titulaire d’un permis de conduire AM, porter un casque de vélo et le véhicule doit être enregistré auprès de la DIV et avoir une plaque d’immatriculation.
Si le véhicule est équipé d’un accélérateur, comme dans le cas mentionné ci-dessus, il est considéré comme un cyclomoteur électrique et doit respecter ces règles spécifiques (immatriculation, assurance, etc.) pour être en règle. Ce qui n’était donc pas le cas du “cycliste” à Harelbeke.
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